N’ayez pas si peur : des initiales, vous en manipulez au quotidien, celles de la NGAP vous sont familières…

Mais il va falloir en changer ! La nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) va céder la place à 2 nouveaux modes de codages:

La CCAM
La TAA, déjà rebaptisée T2A

Et il faudra obligatoirement intégrer ces nouvelles données… parce que, dans une indissociable relation, ces nouveaux sigles vont influer notoirement dans les années à venir, sur la ligne « recettes » de votre déclaration fiscale.

I - La CCAM : une nouvelle classification des actes médicaux, sans K Elle remplace la NGAP : K, KC, KCC, Z…. sont des lettres qui vont disparaitre….

La CCAM est d’abord un CODAGE : Avec la participation des sociétés savantes de médecins, l’élaboration de la CCAM a remis à jour et normalisé la codification descriptive de l'ensemble des actes médicaux.

C’est une codification exhaustive de 7200 actes techniques médicaux et chirurgicaux, qu’ils soient effectués en ambulatoire, en hospitalisation publique et privée, ou en centres de soins.

Dans un second temps (2005 , 2006 ?) les activités cliniques de consultation seront également codées en CCAM. Vous voyez déjà les cases prévues pour ce codage sur les feuilles de sécu.

Cette codification repose sur la description de l'acte médical dans sa globalité. On n'y trouvera plus les actes obsolètes, les actes non validés, et les gestes élémentaires (par ex : voie d'abord, analgésie post opératoire), qui sont des parties d'actes globaux. Aucun libellé d’acte ne fait mention de la pathologie. Le principe de construction des libellés fait que à un acte ne correspond qu’un seul libellé, et que le codage ne peut pas être ambigu.

Principes de construction des codes d'actes : (tableau 1)

Le classement est fait, non pas par discipline, mais par grands appareils anatomiques. Il y a 16 chapitres d'organe, un chapitre 17 pour les actes sans topographie (chimio, radiothérapie, ponctions, biopsies), et le chapitre 18 regroupe les gestes modificateurs de l'acte (par exemple: urgence, férié, week-end...)

Chaque libellé d’acte à 7 caractères (+1) : 4 lettres et 3 chiffres (compteur de l'acte dans sa section) et le n° de l’intervenant s’il y en a plusieurs pour un même acte.

II - la CCAM tarifante : Du codage au chiffrage

La Nomenclature actuelle est tarifante par le biais de la valeur des lettres clés. En CCAM, chaque acte sera affecté d’un tarif.

Cela n’a pas été facile à réaliser ! Pour passer d’une classification à un tarif, il fallait élaborer une méthode unique permettant de comparer entre eux l’immense variété des actes médicaux.

La méthode de calcul se fonde sur les 2 paramètres composant les honoraires bruts d’un médecin: la rémunération du travail (le travail médical), et des charges financières qui incombent au médecin.

La rémunération du travail médical : Il s’agit de calculer le prix d’une donnée qui n'est pas financière ! En effet, le travail médical, c’est l'ensemble des ressources physiques, techniques et intellectuelles mises en oeuvre pour effectuer un acte déterminé.

	TRAVAIL MEDICAL = compétences techniques + durée de l’acte + effort mental + stress

L’évaluation du travail médical de chaque acte, estimé en POINTS TRAVAIL (W) a été faite par les sociétés savantes, en concertation avec les tutelles.

Un nombre de points travail a été attribué à chaque acte dans toutes les spécialités. Les actes de chaque spécialité étaient ainsi classifiés selon une échelle de points (hiérarchisation intra-spécialité). Le choix d’un acte de référence de 100 points dans chaque spécialité (acte-lien) a permis ensuite de comparer et de hiérarchiser les actes en innter-spécialité.

Finalement, chaque point « travail médical » est converti en EUROS par le biais d’un « FACTEUR DE CONVERSION MONETAIRE DU POINT TRAVAIL » (Fc) Sa valeur exacte permettant de passer à la phase tarifante de la CCAM vient d’être fixée à 0,44 Euros pour 1 point travail.

le coût de la pratique :

2 mains, et un cerveau ayant quelque peu étudié, ce n’est pas suffisant pour exercer la médecine ! Le travail médical n’est pas la seule composante d’un acte technique. L’acte médical, c’est aussi un cabinet médical, des salariés, et accessoirement quelques charges sociales personnelles.

Le montant des charges professionnelles du médecin a donc été calculé également pour chaque acte : c’est la deuxième partie de l’honoraire : le COUT DE LA PRATIQUE (CP).